Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Hypnose-Factory les présentes mentions légales.https://hypnosefactory.com/
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1. Présentation du site internet
Il est précisé aux utilisateurs du site internet www.hypnosefactory.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Hypnose-Factory, association loi 1901 – 231, chemin du grand Sorbier 38760 SAINT-PAUL-DE-VARCES.
Responsable publication : Bondue Lucas – formation.hypnose.continue@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Bondue Lucas – formation.hypnose.continue@gmail.com
Hébergeur : OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Crédits photos : © Pixabay
Mise à jour du contenu : Bondue Lucas – formation.hypnose.continue@gmail.com
2. Accessibilité
Le Site est par principe accessible aux Utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
3. Loi applicable et juridiction
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
4. Description des services fournis
Le site internet www.hypnosefactory.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble de ses activités. Hypnose-Factory s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
5. Limitations contractuelles sur les données techniques
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6. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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7. Gestion des données personnelles
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Économie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
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